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SCoT : le SCoT du PETR révisé partiellement est exécutoire !

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 15 février, 2022 | 4

Approuvé par le conseil syndical du 6 décembre 2021, examiné au titre du contrôle de légalité par le Préfet qui n’a pas décelé d’anomalie nécessitant sa modification, le SCoT révisé partiellement du PETR est exécutoire à partir du 15 février 2022, en lieu et place du SCoT approuvé en 2013. Les documents de norme inférieureLire la suite

Conseil syndical du PETR exceptionnel : vendredi 11 février 2022, Amphithéâtre de la Cité administrative, 17H30

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | INSTANCES | 0 commentaire | 9 février, 2022 | 2

CONSEIL SYNDICAL EXCEPTIONNEL CRTE : Vendredi 11 février 2022 à 17h30 à l’Amphithéâtre de la Cité Administrative, 1 rue des Conches, 03100 Montluçon Ordre du jour : Vote formel de la délégation accordée au Président du PETR pour la signature du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) ATTENTION : Afin d’organiser au mieuxLire la suite

Conseil syndical du PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher : mardi 1er février 2022, Amphithéâtre de la Cité administrative, 18H

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | INSTANCES | 0 commentaire | 24 janvier, 2022 | 3

Mardi 1er février 2022 à 18h00 à l’Amphithéâtre de la Cité Administrative, 1 rue des Conches, 03100 Montluçon Ordre du jour : Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Stratégie de communication du PETR Situation du GAL Leader Questions diverses ATTENTION : Afin d’organiser au mieux la tenue de cette réunion dans le respectLire la suite

Observatoire : actualisation d’indicateurs (décembre 2021)

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | OBSERVATOIRE | 0 commentaire | 5 janvier, 2022 | 3

Un certain nombre d’indicateurs de l’Observatoire Territorial du PETR sont actuellement en cours de création ou d’actualisation. Ils sont mis en ligne au fur et à mesure du traitement et de la mise à jour des données. Pour rappel, l’Observatoire territorial est à la disposition des acteurs de l’aménagement, des élus et des citoyens :Lire la suite

SCoT : Engagement du PETR sur une révision complète en 2022 lors du conseil syndical du 6 décembre

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 9 décembre, 2021 | 3

Engagement du PETR sur une révision complète du  SCoT : Comme recommandé par : – les services de l’Etat et la Mission Régionale de l’Autorité environnementale (MRAe) durant la phase de consultation des ‘Personnes Publiques Associées’ (PPA) – le comité de Pilotage SCoT durant sa réunion du 3 novembre – la commission d’enquête publique dansLire la suite

SCoT : approbation du projet de révision partielle en Conseil syndical le 6 décembre 2021

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 8 décembre, 2021 | 3

Approbation du projet de révision partielle du  SCoT : Après la phase d’arrêt le 4 mai, de consultation des Personnes Publiques Associées (du 15 mai au 15 août), d’enquête publique (du 27/09 au 28/10), le projet de révision partielle du SCoT a été approuvé en conseil syndical du PETR hier lundi 6 décembre. La délibérationLire la suite

SCoT : bilan de l’enquête publique de la révision partielle

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 29 novembre, 2021 | 3

Pour l’avis du public, phase d’enquête publique d’1 mois -2 observations reçues dans le registre dématérialisé -2 observations écrites (1 à Commentry et 1 à Montmarault) -1 courrier reçu (au PETR) Pas de lien direct avec le projet de SCoT. Ne nécessitaient pas de modifications. Procès -verbal de synthèse : La commission d’enquête a remisLire la suite

Conférence des Maires du PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher : lundi 6 décembre 2021, Amphithéâtre de la Cité administrative, 16H

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | INSTANCES, Non classé | 0 commentaire | 27 novembre, 2021 | 3

La prochaine Conférence des Maires du PETR se tiendra : Lundi 6 décembre 2021 à 16h00 à l’Amphithéâtre de la Cité Administrative, 1 rue des Conches, 03100 Montluçon Ordre du jour : Rapport d’activité 2020 Contrat de Relance et de Transition Ecologique Etat-PETR (CRTE) Fonds Européens Leader ATTENTION : Afin d’organiser au mieux la tenueLire la suite

Conseil syndical du PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher : lundi 6 décembre 2021, Amphithéâtre de la Cité administrative, 18H

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | INSTANCES | 0 commentaire | 27 novembre, 2021 | 3

Lundi 6 décembre 2021 à 18h00 à l’Amphithéâtre de la Cité Administrative, 1 rue des Conches, 03100 Montluçon Ordre du jour : Débat d’orientations budgétaires 2022 Contributions 2022 des EPCI Décision modificative de crédits n°1 Budget Général SCoT : approbation de la révision partielle du SCoT ; engagement de la révision générale du SCoT ;Lire la suite

Observatoire : actualisation d’indicateurs (octobre 2021)

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | OBSERVATOIRE | 0 commentaire | 21 octobre, 2021 | 3

Un certain nombre d’indicateurs de l’Observatoire Territorial du PETR sont actuellement en cours de création ou d’actualisation. Ils sont mis en ligne au fur et à mesure du traitement et de la mise à jour des données. Pour rappel, l’Observatoire territorial est à la disposition des acteurs de l’aménagement, des élus et des citoyens :Lire la suite

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