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11 octobre 2022 : Lancement la révision générale du SCoT du PETR + Schéma directeur ‘Energies Renouvelables et Paysages’

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 13 octobre, 2022 | 3

Le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural ‘Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher’ (PETR PVMC) est structure porteuse d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) sur son périmètre (5 EPCI, 90 communes) approuvé dans sa version initiale par délibération de son conseil syndical le 18 mars 2013, SCoT n°11. Le 3 mars 2016, uneLire la suite

SCoT : le SCoT du PETR révisé partiellement est exécutoire !

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 15 février, 2022 | 4

Approuvé par le conseil syndical du 6 décembre 2021, examiné au titre du contrôle de légalité par le Préfet qui n’a pas décelé d’anomalie nécessitant sa modification, le SCoT révisé partiellement du PETR est exécutoire à partir du 15 février 2022, en lieu et place du SCoT approuvé en 2013. Les documents de norme inférieureLire la suite

SCoT : Engagement du PETR sur une révision complète en 2022 lors du conseil syndical du 6 décembre

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 9 décembre, 2021 | 3

Engagement du PETR sur une révision complète du  SCoT : Comme recommandé par : – les services de l’Etat et la Mission Régionale de l’Autorité environnementale (MRAe) durant la phase de consultation des ‘Personnes Publiques Associées’ (PPA) – le comité de Pilotage SCoT durant sa réunion du 3 novembre – la commission d’enquête publique dansLire la suite

SCoT : approbation du projet de révision partielle en Conseil syndical le 6 décembre 2021

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 8 décembre, 2021 | 3

Approbation du projet de révision partielle du  SCoT : Après la phase d’arrêt le 4 mai, de consultation des Personnes Publiques Associées (du 15 mai au 15 août), d’enquête publique (du 27/09 au 28/10), le projet de révision partielle du SCoT a été approuvé en conseil syndical du PETR hier lundi 6 décembre. La délibérationLire la suite

SCoT : bilan de l’enquête publique de la révision partielle

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 29 novembre, 2021 | 3

Pour l’avis du public, phase d’enquête publique d’1 mois -2 observations reçues dans le registre dématérialisé -2 observations écrites (1 à Commentry et 1 à Montmarault) -1 courrier reçu (au PETR) Pas de lien direct avec le projet de SCoT. Ne nécessitaient pas de modifications. Procès -verbal de synthèse : La commission d’enquête a remisLire la suite

SCoT : enquête publique pour le projet de révision partielle du lundi 27/09 au jeudi 28/10/2021

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 8 septembre, 2021 | 4

Avis d’enquête publique : projet de révision partielle du SCoT du PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher Le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher est structure porteuse d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) sur son périmètre (90 communes) approuvé par délibération deLire la suite

SCoT : fin de la consultation des Personnes Publiques Associées (PPA)

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 23 août, 2021 | 4

Révision partielle du SCoT : bilan de la consultation légale de 3 mois des Personnes Publiques Associées (PPA) Préambule Le conseil syndical du PETR, dans sa séance du 4 mai a approuvé l’arrêt du SCoT en phase de révision partielle ainsi que le bilan de la concertation associée, conformément aux dispositions de l’article R. 143-7Lire la suite

SCoT : arrêt du SCoT révisé partiellement et validation du bilan de la concertation

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 6 mai, 2021 | 4

SCoT du PETR en phase de révision partielle :   arrêt du SCoT et validation du bilan de la concertation  Délibération correspondante Le conseil syndical du PETR, dans sa séance du 4 mai a approuvé l’arrêt du SCoT en phase de révision partielle ainsi que le bilan de la concertation associée, conformément aux dispositions de l’article R.Lire la suite

Révision partielle du SCoT : mise en ligne du Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) et du Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 2 février, 2021 | 4

Etat des lieux de la révision partielle Le PETR est structure porteuse d’un SCoT sur son périmètre approuvé par délibération de son conseil syndical le 18 mars 2013. Le 3 mars 2016, une nouvelle délibération a validé le lancement d’une révision partielle ciblée sur des volets spécifiques, notamment en vue de renforcer le volet environnementalLire la suite

SCoT du PETR : nouveaux élus, prenez part à l’aménagement de votre territoire !

By PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher | SCoT | 0 commentaire | 10 septembre, 2020 | 6

Dans le domaine de l’urbanisme, le PETR Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher est structure porteuse d’un Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) depuis 2013 (en révision partielle depuis 2016). Ce document majeur de planification territoriale  est à l’échelle de son périmètre et coïncide aussi avec son bassin de vie (90 communes etLire la suite

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  • Conseil syndical du PETR ‘Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher’ : lundi 12 décembre 2022 à 18H, Salle Louis Brachet – Pavillon du Lac Avenue Marx Dormoy 03310 Néris-les-Bains
  • Observatoire : actualisation d’indicateurs (22 novembre 2022)
  • 11 octobre 2022 : Lancement la révision générale du SCoT du PETR + Schéma directeur ‘Energies Renouvelables et Paysages’
  • Conseil syndical du PETR ‘Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher’ : mardi 11 octobre 2022, Salle polyvalente de Vallon-en-Sully, Route de Nassigny, 03190 Vallon-en-Sully
  • La semaine des paysages : du 9 octobre au 16 octobre 2022 !

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